Responsabilité Professionnelle

Une assurance pour une vaste gamme d’activités professionnelles

Chaque jour, des professionnels doivent prendre des décisions, dont certaines pourraient être remises en question, et cela même plusieurs années après. La police responsabilité civile professionnelle permet à l’assuré d’exercer son travail sans se soucier du passé.

L’assurance responsabilité civile professionnelle couvre les réclamations introduites pendant la période d’assurance, avec la possibilité de couvrir des fautes professionnelles commises dans le passé.

Détails

Couverture

Couverture de la Responsabilité Civile Exploitation et de la Responsabilité Civile Après livraison
Responsabilité civile de l’assuré pour dommage causé à un tiers, comme conséquence d’une erreur professionnelle de la part de l’assuré
La police est sur base « claims made »: la réclamation doit être adressée à un assuré et doit être notifiée à l’assureur pendant la période d’assurance.
Possibilité d’assurer l’antériorité
Responsabilité civile de l’assuré pour les erreurs commises par des sous-traitants
Frais nécessaires pour la reconstitution des documents perdus
Frais de défense
Responsabilité civile de l’assuré pour une erreur intentionnelle d’un préposé, si l’assuré en est responsable comme employeur
Couverture standard des réclamations introduites partout dans le monde, à l’exclusion des USA et du Canada. Les USA et le Canada peuvent être assurés également sur demande.
Couverture diffamation et de calomnie, involontairement commises par un assuré
Couverture des violations non-intentionnelles des droits intellectuels (à l'exception des brevets et des secrets industriels)

A qui est-ce destiné?

Consultants informatiques (IT)
Consultants marketing
Consultants en gestion des risques
Consultants en gestion stratégique, développement commercial ou gestion du changement
Consultants en formation et développement
Traducteurs
Agences publicitaires / Télémarketing
Communication & Conseil en relations publisques
Consultants financiers (hors réviseurs / auditeurs / comptables)
Consultants juridiques (hors avocats)
Consultants en ressources humaines / recrutement
Associations professionnelles
Editeurs

Avantages

Les risques varient en fonction
des spécialités

Nous assurons une vaste gamme d’activités professionnelles et nous sommes conscients du fait que les types de risques et les raisons des réclamations peuvent varier sensiblement les uns des autres. C’est pourquoi nos polices sont adaptées aux besoins spécifiques des différentes catégories de professions intellectuelles – de la PME aux grandes entreprises.

Forte expérience en gestion de sinistres
et défense en justice

Nous avons déjà remporté de nombreux succès en ce qui concerne la défense des réclamations contre des prestataires de services professionnels. Nos équipes sont composées de spécialistes en matière de responsabilité civile professionnelle, conscients de l’importance d’une réponse rapide, de la sensibilité des relations commerciales et de l’importance de pouvoir se défendre au mieux.

Les Principales Exclusions & Informations Importantes

Faits et circonstances connus
Amendes contractuelles
Acte intentionnel et certaines fautes lourdes, sauf si commis par des préposés non dirigeants
Propre dépassement des frais et des délais

Ce site ne contient qu’un aperçu des principales garanties et exclusions. Seules les conditions générales et particulières (la « Police d'assurance ») contiennent une description précise et contraignante juridiquement des couvertures et exclusions. Il est nécessaire de prendre connaissance dans le détail de la Police d’assurance, ainsi que des autres documents pertinents contentant des informations contractuelles ou précontractuelles avant d’acheter, de souscrire, d’adhérer, d’accepter, de signer ou de conclure un contrat d’assurance.

Information Importantes

Vous trouverez dans le lien suivant des informations concernant l’obtention d’une offre de contrat incluant un calcul de la prime, les conditions générales et particulières, et/ou d’autres documents pertinents contentant des informations contractuelles ou précontractuelles, la durée du contrat d’assurance, le droit applicable et les tribunaux compétents, la manière de joindre l’Ombudsman, etc.