Contamination de Produits

Est-ce que votre assurance RC produits couvre les frais réels d’un rappel de produits?

Ces dernières années, les consommateurs se rendent de plus en plus compte des dangers des produits et les exigences des autorités et des consommateurs sont renforcées. De plus, la globalisation a mené à une chaîne d’approvisionnement de plus en plus complexe et difficile à contrôler. Des produits sont de plus en souvent retirés des chaînes de distribution et les conséquences financières d’un rappel de produit se sont amplifiées.

AIG offre une vaste gamme de possibilités de couverture dans le cas d’un rappel de produits suite à une contamination accidentelle ou malveillante. Cette assurance couvre les pertes financières qui résultent d’un acte de rappel. La société assurée peut aussi profiter de l’assistance et des conseils de consultants en recall spécialisés, des ingénieurs en loss control et de l’assistance « Incident response » par de consultants de NSF. De plus, la personne assurée peut faire usage de NOVI, un outil qui estime les conséquences financières d’un rappel de produits. 

Détails

Couverture

  • Contamination accidentelle, y compris étiquetage erroné    
  • Rappel de produit par le gouvernement (concernant les critères de santé)
  • Contamination intentionnelle par des tiers ou des employés
  • Chantage à la malveillance
  • Frais de rappel de produits (aussi bien de la société que des tiers)
  • Frais de destruction
  • Frais de remplacement des produits rappelés
  • Perte d’exploitation (perte de profit brut de la société assurée)  
  • Frais de rédistribution   
  • Frais de réhabilitation
  • Frais d’extorsion

A qui est-ce destiné?

Des entreprises de production et de distribution de l’industrie agroalimentaire, boisson et cosmétique.

Les principales exclusions & Information Importantes

  • Contamination suite à une modification génétique du produit assuré, E.S.T., carcinogènes
  • Le dépassement de la date de péremption d’un produit assuré
  • Les frais nécessités par la conception
  • La violation délibérée de prescriptions légales en matière de fabrication, de vente ou de distribution
  • Amendes civiles et pénales
  • Contamination nucléaire

Ce site ne contient qu’un aperçu des principales garanties et exclusions. Seules les conditions générales et particulières (la « Police d'assurance ») contiennent une description précise et contraignante juridiquement des couvertures et exclusions. Il est nécessaire de prendre connaissance dans le détail de la Police d’assurance, ainsi que des autres documents pertinents contentant des informations contractuelles ou précontractuelles avant d’acheter, de souscrire, d’adhérer, d’accepter, de signer ou de conclure un contrat d’assurance

Information Importantes

Vous trouverez dans le lien suivant des informations concernant l’obtention d’une offre de contrat incluant un calcul de la prime, les conditions générales et particulières, et/ou d’autres documents pertinents contentant des informations contractuelles ou précontractuelles, la durée du contrat d’assurance, le droit applicable et les tribunaux compétents, la manière de joindre l’Ombudsman, etc.